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Serious insight for serious situations.

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Tout commence par une plainte…

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La plainte est généralement l’acte originel de toute enquête en milieu de travail. Elle est autrement dit le signal d’alerte qui active une série de mécanismes depuis l’évaluation de son sérieux par l’employeur jusqu’à l’ultime décision sur la manière de l’adresser. Nous y référons, mes collègues et moi, par le terme familier de « patate chaude », pour traduire l’urgence que l’existence d’une plainte ou d’allégation(s) suggère.

Une plainte peut être orale ou écrite. Cela tient au fait que certaines organisations peuvent exiger que pour être considérée officiellement reçue, une plainte revête une forme particulière (un document écrit, un formulaire spécifique…) tandis que d’autres ne le requièrent pas. Pour ces organisations, quelque chose d’aussi informel qu’un coup de fil, un commentaire fait lors d’une discussion avec un membre de l’équipe de supervision ou même un message vocal pourrait être qualifié de plainte. Autrement dit, lorsque la politique d’une organisation n’exige pas que la plainte soit écrite, la forme écrite de celle-ci dépendra ultimement de la volonté de la partie plaignante.

Une fois qu’une plainte est déposée, la façon de la traiter demeure fondamentale la même, qu’elle soit écrite ou orale. Nonobstant l’existence d’une plainte écrite, la personne chargée de l’enquête devrait tenter d’avoir une entrevue avec l’auteur.e de ladite plainte. Cela s’explique par le fait qu’une plainte écrite comportera rarement tous les détails nécessaires pour formuler les allégations à présenter à l’intimé.e.  Il s’agit du quand, où, comment du ou des faits allégués. Une entrevue permettra non seulement d’obtenir et confirmer les détails de la plainte, mais également d’évaluer la crédibilité de la partie plaignante par le biais des réponses fournies (dans les paragraphes qui suivent, vous trouverez mes réflexions sur l’usage de la plainte dans l’évaluation de la crédibilité.)

L’existence d’une plainte écrite présente des avantages dans la conduite de l’enquête que je discute plus bas.

Premièrement, si la partie plaignante refuse de participer à l’enquête1, sa plainte écrite, même peu détaillée, peut être utilisée comme son témoignage lors de la formulation des allégations et de la rédaction du rapport. Mieux vaut avoir des éléments de preuve (du ou de la plaignant.e) quels qu’ils soient, que rien du tout.

Deuxièmement, à l’étape de l’entrevue initiale avec la partie plaignante, une plainte écrite donne une idée de ce qui est allégué, du nombre d’allégations et peut fournir des détails sur les incidents en cause. Pour cette raison, une plainte écrite peut servir de plan directeur pour préparer les questions à poser à la partie plaignante. Le but de l’entrevue sera donc de collecter les éléments manquants et de s’assurer de bien comprendre ce qui a été mentionné dans la plainte écrite.

De manière plus significative et comme suggéré plus haut, une plainte écrite peut s’avérer utile à l’étape de l’évaluation de la crédibilité de la partie plaignante. Tout d’abord, la plainte écrite peut servir de preuve corroborante lorsque celle-ci a été rédigée de manière contemporaine au(x) fait(s) allégué(s). Par exemple, une plainte rédigée quelques heures à peine après les évènements a plus de chances d’être un récit exact, ce qui peut ajouter à la crédibilité de la partie plaignante si sa preuve orale est similaire à celle-ci. Il convient donc de déterminer quand ladite plainte écrite a été rédigée.

Deuxièmement, la personne chargée de l’enquête peut évaluer la crédibilité de la partie plaignante en comparant le témoignage qui y est retranscrit à la preuve orale fournie lors de l’entrevue, et ce, quel que soit la date à laquelle ladite plainte a été rédigée. Autrement dit, est-ce que les détails des allégations, tels que décrits dans la plainte, sont les mêmes que ceux partagés lors de l’entrevue? L’inconstance notée entre la plainte écrite et la preuve orale doit être matérielle. Par exemple, il peut s’agir d’une différence significative dans la durée d’un incident, sa gravité, les mots utilisés, son ampleur (le nombre de personnes présentes), sa fréquence, l’enchainement des évènements, etc.

La manière d’adresser cette inconstance dans la preuve est de questionner, si possible, la partie plaignante sur les raisons de cette différence. La façon dont elle justifiera cette différence peut également constituer un élément dans l’évaluation de sa crédibilité. Une explication plausible peut atténuer tout effet négatif que cette inconstance pourrait avoir sur la crédibilité. Au contraire, une absence d’explication ou la négation qu’une telle inconstance existe peut pousser la personne chargée de l’enquête à conclure que la preuve de la partie plaignante manque de crédibilité.

Quant à la façon de faire référence à cette inconstance dans le rapport, il conviendra de résumer la preuve orale de la partie plaignante, d’indiquer quand celle-ci diverge de la plainte écrite, et de fournir l’explication de la partie plaignante sur cette inconstance, si une telle explication existe. Enfin, l’inconstance devra être mentionnée dans les conclusions de fait – soit pour indiquer qu’elle n’a aucun effet significatif sur la crédibilité de la partie plaignante ou, au contraire, qu’elle a contribué à la conclusion selon laquelle sa preuve n’est pas crédible.

À titre de conclusion, je relève qu’il est indéniable que la plainte écrite, présente des avantages, principalement quant à l’évaluation de la crédibilité de la partie plaignante. Ce blog fournit des pistes quant à l’usage qui peut en être fait à chaque étape de l’enquête.


1 Voir l’intéressant billet de ma collègue Liliane Gingras sur la façon d’adresser ce manque de participation : https://rubinthomlinson.com/one-party-workplace-investigations-what-to-do-when-a-party-wont-participate/


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